Home

mou Description de lactivité intermittent groupement de commande fiche daj Premier chaque Les épines

Les accords-cadres - Fiche technique de la DAJ
Les accords-cadres - Fiche technique de la DAJ

FICHE 2
FICHE 2

Formulaires DC1 DC2 DC4 ATTRI1 mis à jour code de la commande publique
Formulaires DC1 DC2 DC4 ATTRI1 mis à jour code de la commande publique

L'impact du RGPD sur le droit de la commande publique, à propos de la  nouvelle Fiche DAJ
L'impact du RGPD sur le droit de la commande publique, à propos de la nouvelle Fiche DAJ

Les avances | L'achat public – P9+
Les avances | L'achat public – P9+

Mutualisation de l'achat public et nouveaux enjeux de la commande publique  européenne : quel modèle adopter pour les centrales d'achats ?
Mutualisation de l'achat public et nouveaux enjeux de la commande publique européenne : quel modèle adopter pour les centrales d'achats ?

Untitled
Untitled

Hausse des prix : quelles solutions pour les acheteurs publics ?
Hausse des prix : quelles solutions pour les acheteurs publics ?

Quel cadre juridique pour les variantes ? - BLOG ACHAT SOLUTIONS
Quel cadre juridique pour les variantes ? - BLOG ACHAT SOLUTIONS

Publication de l'ordonnance n° 2023-660 du 26 juillet 2023 portant diverses  adaptations et dérogations temporaires en matiè
Publication de l'ordonnance n° 2023-660 du 26 juillet 2023 portant diverses adaptations et dérogations temporaires en matiè

Lettre Droit public des affaires
Lettre Droit public des affaires

Face à une offre irrégulière : que faire ?
Face à une offre irrégulière : que faire ?

Untitled
Untitled

Clauses type pour l'égalité, laïcité et neutralité dans les contrats de la  commande publique | Charrel & Associés
Clauses type pour l'égalité, laïcité et neutralité dans les contrats de la commande publique | Charrel & Associés

Gratuit Simple et rapide Efficace
Gratuit Simple et rapide Efficace

Code des marchés publics commenté
Code des marchés publics commenté

La publication des données essentielles de la commande publique
La publication des données essentielles de la commande publique

Bons de commande des accords-cadres Code de la commande publique
Bons de commande des accords-cadres Code de la commande publique

FICHE 16
FICHE 16

Les avances | L'achat public – P9+
Les avances | L'achat public – P9+

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Groupement de commandes 2021.LTP FAIDHERBE  Préambule relatif à la dématérialisation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Groupement de commandes 2021.LTP FAIDHERBE Préambule relatif à la dématérialisation

Marchés publics : Actualisation de trois fiches par la DAJ | Charrel &  Associés
Marchés publics : Actualisation de trois fiches par la DAJ | Charrel & Associés

Les techniques d'achat - BLOG ACHAT SOLUTIONS
Les techniques d'achat - BLOG ACHAT SOLUTIONS

TITRE DE LA FICHE
TITRE DE LA FICHE

Les avances | L'achat public – P9+
Les avances | L'achat public – P9+

Les avances | L'achat public – P9+
Les avances | L'achat public – P9+

Commande publique : ce qui change à partir du 1er janvier 2023 | Charrel &  Associés
Commande publique : ce qui change à partir du 1er janvier 2023 | Charrel & Associés